Droit du Travail
Exposés en version intégrale
11.12.1998 :
Règlement Intérieur et Droit disciplinaire
(html)
15.01.1999 :
Les préliminaires à l'embauche (html)
02.04.1999 :
Les documents remis lors de la rupture du contrat de travail
(html)
Bibliographie Thématique. (Format HTML)
Ces bibliographies ont été établies dans le cadre d'exposés portant sur les thèmes ci-après.
Elles sont présentées au visiteur afin de l'aider dans ses recherches. Elles ne sont en aucun cas exhaustives.
16.10.1998:
Accord atypique et engagement unilatéral de l'employeur.
23.10.1998:
Création et dénonciation de l'usage.
30.10.1998:
L'incidence de l'introduction de nouvelles technologies sur les
libertés des salariés.
30.10.1998:
L'expert en nouvelles technologies.
06.11.1998:
La gestion prévisionnelle des postes.
13.11.1998:
Les thèmes actuels de la négociation d'entreprise.
20.11.1998:
L'unité économique et sociale.
20.11.1998:
L'articulation des niveaux de représentation dans les groupes de
dimension communautaire.
27.11.1998:
La détermination de l'employeur dans les groupes de sociétés.
11.12.1998:
Les clauses du règlement intérieur cantonnent-elles le pouvoir
de l'employeur ?
11.12.1998:
La discipline dans l'entreprise.
08.01.1999:
La réduction du temps de travail: une réalité ? une solution
pour les cadres ?
15.01.1999:
Le repos dominical en France et en Europe.
15.01.1999:
Les préliminaires à l'embauche (
texte intégral).
22.01.1999:
Notion de discrimination et ses manifestations.
29.01.1999:
Les nouvelles formes de travail (Télétravail, Travail à
domicile).
02.04.1999 :
Les documents remis lors de la rupture du contrat de travail (
texte intégral)